Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")
- donation/succession : conjoints pacsés
- bâtiment : «Grenelle II» de l’environnement
- social : revalorisation des retraites des artisans et des commerçants
- formation : apprentissage et internet
- urbanisme : bâtiment menaçant ruine