Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")
D.T.U. n° 52.1 (extraits) établi en octobre 1973 par le groupe de coordination des textes techniques. Il définit les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les travaux de revêtement de sols scellés