Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")
Les décret et arrêté concernant
la nouvelle procédure d’enseignement
sanctionné par le diplôme
national de thanatopracteur,
parus au journal officiel
du 20 mai 2010, créent une
prérogative de filière professionnelle,
donc un désengagement
de l’Etat, tout en rectifiant le sérieux
et le contenu de l’ensemble
du système.