Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")
La Direction des Hôpitaux, au sein
du ministère de la Santé, a défini
par voie d’arrêté le contour des compétences
des agents de chambres
mortuaires avec les formations
requises à cet effet.