Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")
Opérée depuis début 2006, la fusion des régies de Lyon et de Villeurbanne est désormais parfaitement réussie, dans la perspective d'une nouvelle étape en 2007 qui consistera à conclure de nouvelles adhésions de villes au sein du syndicat intercommunal à vocation unique.