legislation

5,00 € TTC
TTC
Quantité

  • Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance") Garanties sécurité (à modifier dans le module "Réassurance")
  • Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance") Politique de livraison (à modifier dans le module "Réassurance")
  • Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance") Politique retours (à modifier dans le module "Réassurance")

Legislation

- économie sociale et solidaire et de la consommation : association “pierre de Bourgogne”

- les schémas régionaux des carrières

- “made in France”, “made in Europe” : détermination du pays d’origine d’une marchandise

920
999 Produits

Fiche technique

Numéro du produit
Type de produit
Genre du produit
Date du produit
Durée d'abonnement
Numéro en cours
N°1017
09/2022
FEUILLETER SOMMAIRE VERSION PAPIER VERSION NUM.